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Mentions légales – Les Coquineries – SARL NAMANA

Découvrez les mentions légales et obligatoires de votre Love-store éthique et écoresponsable ” Les Coquineries “. Un Love-store engagé et pimenté.

Date d’entrée en vigueur des mentions légales Les Coquineries : 1er Juin 2024

édition du site

Le site www.lescoquineries.fr (ci-après, le « Site ») est édité par la société SARL NAMANA, société civile au capital social de 3000 euros, immatriculée au RCS d’Arras sous le n° 98412186300018, dont le siège social est situé 36, rue Marceau parent – 62110 Hénin-Beaumont.

L’Éditeur peut être contacté à l’adresse email : contact@lescoquineries.fr et par téléphone au 06 51 43 60 85 .

Le numéro de TVA Intracommunautaire de l’Éditeur est le : FR75984121863 et le code APE : 4778C.

 

hébergeur du site internet

Le Site est hébergé par OVHcloud, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

L’hébergeur est joignable à l’adresse email :  sales@ovh.net

 

respect de la propriété intellectuelle

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En effet, ils sont la propriété pleine et entière de l’Éditeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières.

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Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle. La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable de l’Éditeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.

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Liens hypertextes

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